Déposée le 10 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE DE JARNAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CHÊNESSENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE DE JARNAC domicilié(e) 63 ZI SOUILLAC - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 985 351 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONNELLERIE DE JARNAC domicilié(e) 63 ZI SOUILLAC - 16200 - JARNAC - France.
La marque CHÊNESSENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TONNELLERIE DE JARNAC, SAS - 63 ZI SOUILLAC - 16200 - JARNAC - France - SIREN 452985351
TONNELLERIE DE JARNAC - 63 ZI SOUILLAC - 16200 - JARNAC - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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